Les délibérations de l’année 2020

Conseil Municipal n°1 du 26 janvier 2020

202001-01 Finances Communales : Budget 2020 _ reprise des restes à réaliser 2019

202001-02 Patrimoine Communal : Maîtrise d’œuvre voirie et réseaux divers _ autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention avec Orne Métropole pour la requalification de la rue du Général Leclerc et la rue de l’Acre.

202001-03 Finances Communales : Demande de subvention DETR pour un tableau interactif à l’école

202001-04 Finances Communales : Demande de subvention DETR pour la mise en conformité des trottoirs rue du Général Leclerc et rue de l’Acre

202001-05 Personnel Communal : Contrats d'Assurance des Risques Statutaires

Conseil Municipal n°2 du 11 février 2020

202002-01 Finances Communales : Compte de gestion du receveur 2019

202002-02 Finances Communales : Compte Administratif 2019

202002-03 Finances Communales : Affectation du résultat définitif 2019

202002-04 Finances Communales : Vote des taux budget 2020

202002-05 Finances Communales : Vote des subventions 2020

202002-06 Finances Communales : Budget 2020 vote du budget primitif

202002-07 Finances Communales : Demande de subvention DETR pour un vidéoprojecteur interactif à l’école

202002-08 Affaires Générales : Décision d’ester en justice : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour représenter la commune au titre de l’action en justice d’Ornallia

202002-09 Finances Communales : Amortissement des subventions d’équipements versées _ Durée d’amortissement