Les délibérations de l’année 2018

Les délibérations de l’année 2018

Conseil Municipal n°1 du 15 février 2018

201802-01 Décision modificative n°2 – exercice 2017

Conseil Municipal n°2 du 17 avril 2018

201804-01 Finances Communales : Compte de gestion du receveur 2017
201804-02 Finances Communales : Compte Administratif 2017
201804-03 Finances Communales : Affectation du résultat définitif 2017
201804-04 Finances Communales : Vote des taux budget 2018
201804-05 Finances Communales : Vote des subventions 2018
201804-06 Finances Communales : Budget 2018 vote du budget primitif
201804-07 Personnels Communales : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, les sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
201804-08 Affaires Générales : Remboursement des frais de transports des élu(e)s
201804-09 Affaires Générales : Modification des statuts du SMICO
201804-10 Affaires Générales : Adhésion au contrat de Fourrière municipale – KIK déclic
201804-11 Affaires Générales : Adhésion à la Banque Alimentaire
201804-12 Affaires Générales : Projet éolien - délibération de principe

Conseil Municipal n°3 du 14 mai 2018

201805-01 Elections sénatoriales du 01/07/2018 – Elections des délégués titulaires et suppléants (Arrêté préfectoral en date du 03/05/2018 convoquant les Conseillers Municipaux)

Conseil Municipal n°4 du 26 juin 2018

201806-01 Finances Communales : Décision modificative n°1 _ 2018
201806-02 Finances Communales : Autorisation d’engagement de dépenses. Article 6232 "Fête, cérémonie et cadeaux"
201806-03 Finances Communales : Salle bivalente : Tarifs de location et règlement
201806-04 Finances Communales : Garderie périscolaire 2018-2019 – Tarifs et Horaires
201806-05 Patrimoine communal : « Sports et Vacances » à Cerisé – Convention de mise à disposition de locaux et de matériel
201806-06 Patrimoine communal : Constitution d’une servitude applicable aux ouvrages de distribution publique de gaz _ Clos Abel LEROUX
201806-07 Affaires Générales : Eclairage Public, Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
201806-08 Affaires Générales : Projet éolien – Délibération de principe

Conseil Municipal n°5 du 6 septembre 2018

201809-01 Affaires Générales : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour représenter la commune au titre de l’action en justice d’Ornallia.

Conseil Municipal n°6 du 16 octobre 2018

201810-01 Fiances Communales : Créances irrécouvrables admission en non-valeur
201810-02 Fiances Communales : Garantie pour le remboursement du prêt d’Orne habitat auprès de la Caisse des Dépôts.
201810-03 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
201810-04 Affaires Générales : Convention avec l'association Fiesta Loca relative à l'occupation de la salle bivalente
201810-05 Affaires Générales : Modification des statuts du Syndicat d'informatique des communes de l'Orne (SMICO)
201810-06 Affaires Générales : Modification des compétences exercées _ intégration d’un boulodrome couvert au sein de la compétence « Equipements sportifs »
201810-07 Affaires Générales : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif _ exercice 2017
201810-08 Affaires Générales : Rapport annuel sur le prix et la qualité de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
201810-09 Affaires Générales : Ouvertures dominicales des commerces et concessions automobiles 2019

Conseil Municipal n°7 du 18 décembre 2018

201812-01 Finances communales : DM 2 – exercice 2018
201812-02 Finances communales : indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
201812-03 Finances communales : Restaurant scolaire – remboursement des frais de fluides et d’assurance – autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention
201812-04 Affaires générales : Convention de gestion de l’ouvrage d’art A28
201812-05 Affaires générales : Projet Méthanisation _ délibération de principe
 

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